Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), sont indiqués ci-après l’identité des intervenantes et les conditions d’accès et d’utilisation du site www.carolinebertinphotographie.com

Éditeur du site
Caroline Bertin, photographe et autrice d’œuvres visuelles.
Nom commercial : Caroline Bertin Photographie
Statut :
en cours de création
Adresse e-mail : carobertin7@gmail.com
Responsable de la publication : Caroline Bertin

Conception et réalisation du site
Le site a été conçu, développé et mis en forme par Chloé Kaufmann / Studio Cosy
https://studiocosy.photo
chloe@studiocosy.photo
Design graphique, direction artistique et intégration sur Adobe Portfolio : Chloé Kaufmann

Hébergement
Le site est hébergé par :
Adobe Inc. (service Adobe Portfolio)
345 Park Avenue, San Jose, CA 95110-2704, États-Unis
Nom de domaine enregistré auprès de :
Automattic Inc. (WordPress.com)
60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, États-Unis

Activité du site
Le site présente le travail artistique et photographique de Caroline Bertin.
Les œuvres visibles sur ce site sont des créations originales protégées par le droit d’auteur et proposées à la vente sous ce régime.
Aucune prestation de service n’est proposée par l’autrice au travers de ce site.

Accès au site
L’accès au site est libre et gratuit.
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Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, graphismes, logo, structure et mise en page) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies sont la propriété exclusive de Caroline Bertin.
La conception graphique et la structure du site relèvent de la création de Chloé Kaufmann / Studio Cosy.
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Droit applicable et juridiction compétente
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Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive du Tribunal judiciaire d'Albi.

Textes de référence
• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (Informatique et Libertés)
• Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD)
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)
• Code de la propriété intellectuelle


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